ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE :

En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongée dans les véhicules, nous vous rappelons que les dommages causés ou aggravés par ce transport relèvent des assureurs “Automobiles”.
Il importe cependant, compte tenu des aménagements ou restrictions dont peuvent faire l'objet les garanties délivrées par ces assureurs “Automobiles”, que chaque licencié prenne le soin de vérifier auprès de son assureur la portée des garanties qui lui sont acquises notamment sur ce point précis.

NOTA : “Il est précisé que demeurent exclues du contrat toutes opérations de ramassage et nettoyage sauf à l'occasion de campagnes officielles Nationales ou décentralisées pour la sauvegarde de l'environnement dans le cadre des “Garanties de Techniques et de Sécurité” par des plongeurs licenciés, en mission bénévole sous l'autorité d'un club affilié à la F.F.E.S.S.M.” Ces opérations sont soumises à des conditions d’organisation et d’encadrement particulières dans le cadre de la réglementation en vigueur. Dans ce cas contacter la F.F.E.S.S.M.

EXCLUSIONS

Il est précisé que ne sont pas garantis :
- les dommages aux biens confiés ou prêtés. Pour garantir ces biens, le Cabinet LAFONT se tient à votre disposition pour vous proposer des garanties spécifiques (voir dernière page ASSURANCE MATERIEL).

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